Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AC informatique
Monsieur RÉMIA Léon

Numéro de dépôt :
98730019
Date de dépôt :
22/04/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque AC informatique

Déposée le 22 avril 1998 par monsieur RÉMIA Léon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AC informatique »

Le déposant est monsieur RÉMIA Léon domicilié(e) 22, avenue de France, 74000 ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RÉMIA Léon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37

RÉMIA Léon a également déposé les autres marques suivantes : COMTOISE D'ISOLATION


Monsieur RÉMIA Léon - 22, avenue de France, 74000 ANNECY - France


Monsieur RÉMIA Léon - France


Inscription le 24 juin 2002 - Rejet total n°349209 - Publication au BOPI 2002-06-24

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, progiciels. Service d'installation, de réparation et d'entretien d'appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.